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1. Informations sur l'Éditeur du Site

Fonderie de Surgy
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : Rue du 8 Mai 1945, 58210 Varzy
Numéro SIRET : 309 846 780 00019
Capital social : 38 112,25 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22309846780
Représentant légal : Cyrille Blanchet
Adresse email : fonderie.de.surgy@orange.fr
Téléphone : 03 86 27 01 64

2. Hébergement du Site

Hébergeur : Wix.com Inc.
Adresse de l'hébergeur : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, USA
Téléphone de l'hébergeur : +1 415-639-9034

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de la Fonderie de Surgy ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation à des fins commerciales sans autorisation écrite est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

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5. Limitation de Responsabilité

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6. Liens Hypertextes et Cookies

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7. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

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